Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETAGNE PAYSADES DE JANICROQUE
Monsieur JANVIER Noël, Denis, Lucien

Numéro de dépôt :
1448677
Date de dépôt :
23/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/1996
BRETAGNE PAYSADES DE JANICROQUE de JANVIER Noël

Présentation de la marque BRETAGNE PAYSADES DE JANICROQUE

Déposée le 23 juin 1986 par monsieur JANVIER Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRETAGNE PAYSADES DE JANICROQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JANVIER Noël domicilié(e) 5, rue de Meaux, LIVERDY EN BRIE, 77220 TOURNAN EN BRIE.agissant pour le compte de la société JANICROQUE (SARL) en cours d'immatriculation au Registre du Commerce -Zone Industrielle de la Haie Passart, 77170 BRIE-COMTE-ROBERT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque BRETAGNE PAYSADES DE JANICROQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448677.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNE PAYSADES DE JANICROQUE est expirée depuis le 23 juin 1996.

JANVIER Noël a également déposé les autres marques suivantes : LES PAYSADES DE JANICROQUE


Monsieur JANVIER Noël, Denis, Lucien - 5, rue de Meaux, LIVERDY EN BRIE, 77220 TOURNAN EN BRIE.agissant pour le compte de la société JANICROQUE (SARL) en cours d'immatriculation au Registre du Commerce -Zone Industrielle de la Haie Passart, 77170 BRIE-COMTE-ROBERT. - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Produits de charcuterie.